Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPAS Y PLANCHA (Café)
S.C. LA ROSERAIE

Numéro de dépôt :
3336388
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2015
TAPAS Y PLANCHA (Café) de S.C. LA ROSERAIE

Présentation de la marque TAPAS Y PLANCHA (Café)

Déposée le 17 janvier 2005 par S.C. LA ROSERAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPAS Y PLANCHA (Café) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est S.C. LA ROSERAIE domicilié(e) 17, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. LA ROSERAIE domicilié(e) 17, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TAPAS Y PLANCHA (Café) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPAS Y PLANCHA (Café) est expirée depuis le 17 janvier 2015.

S.C. LA ROSERAIE a également déposé les autres marques suivantes : CAFE MED , PLANCHA Y TAPAS (Café)


S.C. LA ROSERAIE - 17, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France


S.C. LA ROSERAIE - 17, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 17 octobre 2006 - Rejet partiel n°442614 - Publication au BOPI 2006-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Livres de cuisine sur support logiciel.

Livres de cuisine sur support papier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conservés de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Diffusion de programmes culinaires radiophoniques et de télévision.

Divertissement, montage de programmes culinaires radiophoniques et de télévision.

Services de restauration (alimentation), restauration via Internet et par correspondances, services de bars, services de traiteur, services hôteliers.